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Le plu pas à pas
Thématique
SCoT (DOO)
PLU (règlement)
Fiche
Réduction des
pressions sur
l’environnement
Réduire
les
pressions
de
l’urbanisation sur l’environnement
en :
- prévenant les émissions de gaz à
effet de serre,
- réduisant
les consommations
énergétiques du territoire,
- valorisant les énergies renouve-
lables propres,
- perfectionnant le dispositif d’as-
sainissement pour protéger
les
milieux et la ressource aquatique,
- développant le territoire hors de
toute zone de risque majeur
- protégeant des nuisances so-
nores,
- améliorant la gestion des déchets.
Carte 5 du DOO
Prise en compte des risques
DOIT :
Intégrer des règles de contraintes constructives sur les zones concernées par :
- un Plan de Prévention des Risques des Mouvements de Terrains PPRMT (Carnetin et Thori-
gny-sur-Marne) ;
- un risque de mouvement de terrain lié à la présence d’anciennes excavations (Pomponne) ;
- un aléa fort de retrait et gonflement des argiles (identifiées sur la carte des risques et nui-
sances, carte 5 du DOO) ;
- le Plan de Prévention des Risques d’Inondations PPRI « Vallée de la Marne » ;
- les risques associés au silo exploité par la société VALFRANCE soumis à déclaration (Lagny-
sur-Marne) ;
- la présence de canalisations de transport de matières dangereuses sous pression (GRTgaz)
présentes dans le territoire. Une zone permanente d’interdiction de toute nouvelle construc-
tion ou d’extension d’établissements recevant du public (ERP) et d’immeubles de grande
hauteur (IGH) susceptibles de recevoir plus de 100 personnes de 5 mètres est appliquée de
part et d’autre de l’ensemble des canalisations. Une zone intermédiaire, où des restrictions de
construction ou d’extension d’IGH et d’ERP susceptibles de recevoir plus de 100 personnes,
est appliquée pour toutes les canalisations (variant de 10 m à 415 m selon le type de canali-
sation).
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Nuisances sonores
PEUT :
- encourager la mise en œuvre de dispositifs de réduction et de protection acoustiques lors du
développement de zones d’habitat le long des axes routiers et ferrés les plus bruyants (zones
de bruit supérieures à 65dB(A) en LDEN) en proposant des règles adaptées.
Mise en valeur
touristique
Affirmer l’image du territoire dans
la dynamique régionale, en misant
notamment sur la mise en valeur
paysagère et touristique des atouts
naturels et urbains du territoire :
permettre l’ouverture au public des
grands ensembles boisés, protéger
les éléments du petit patrimoine
identitaire, favoriser les itinéraires
de découverte…
PEUT :
- autoriser les aménagements légers et compatibles avec les orientations du DOO en matière
de trame verte et bleue dans la zone naturelle N (article 2) ;
- utiliser des inscriptions graphiques pour la protection du petit patrimoine identitaire ;
- utiliser des inscriptions graphiques pour la protection des itinéraires de randonnées.
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