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Le SCoT, un projet de territoire durable
3 rapports écrits illustrés, 3 tomes :
1/le diagnostic 2/l’état initial de l’environnement
Ils présentent l’analyse du territoire sur différents
volets de l’aménagement : démographie, logement,
économie,
transport,
commerces,
paysage,
agriculture et environnement…
3/ les justifications des choix du SCoT et l’évaluation
environnementale
Ce rapport analyse la consommation d’espaces
naturels, agricoles et forestiers et justifie les objectifs
chiffrés de limitation de cette consommation.
Il justifie tous les choix opérés par le SCoT, la
compatibilité avec les documents hiérarchiquement
supérieurs et établit les impacts du projet de SCoT
sur l’environnement.
Le rapport de présentation : les études sur
le territoire et l’explication des choix
Un rapport écrit articulé en 4 axes et 4 cartographies
Il s’agit du projet politique, sur le plan de
l’aménagement du territoire, dans lequel les
élus fixent les orientations de développement du
territoire.
Axe 1 : Pérenniser et valoriser le potentiel naturel
et agricole, levier du projet de territoire
Axe 2 : Maîtriser une urbanisation active et solidaire
Axe 3 : Structurer une mobilité durable
Axe 4 : Affirmer l’image du territoire dans la
dynamique régionale
Le projet d’aménagement et de développement
durables (PADD) : le projet politique
Un rapport écrit et 10 cartographies traduisant les
prescriptions.
Il détermine les orientations générales de
l’organisation de l’espace et les grands équilibres
entre les espaces urbains et à urbaniser et les
espaces ruraux, naturels, agricoles et forestiers. Il
distingue des recommandations, qui relèvent de la
suggestion et de l’incitation, des prescriptions qui
s’imposent directement, en termes de compatibilité,
aux PLU en particulier.
Le Document d’Orientation et d’Objectifs
(DOO) : le document opposable
Couverture végétale vaste et diversifiée
Synthèse des enjeux
Composition du dossier du SCoT Marne
Brosse et Gondoire
Cartographies issues du diagnostic territorial
Carte de l’axe 1 du PADD
Carte 6 du DOO
Carte 1 du DOO