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Le SCoT est un outil de
planification territo-
riale institué par la loi
solidarité et renouvel-
lement urbain (SRU) du
13 décembre 2000
Le SCoT,
un document pivot
La gestion du SCoT
dans le temps :
un document qui doit
être réinterrogé et qui
peut évoluer
Les principales
caractéristiques du
SCoT Marne Brosse et
Gondoire
Composition du dossier
du SCoT Marne Brosse et
Gondoire
Le projet du territoire
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Le SCoT, un projet de territoire durable
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