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Partie 1
Partie 2
Partie 3
Comment lire ce guide ?
Ce guide a pour objectif d’aider les communes à mieux appréhender le SCoT et à traduire les orienta-
tions du projet de territoire dans leur propre document d’urbanisme.
Afin de faciliter sa lecture et son utilisation, il est organisé sous forme de classeur avec des onglets,
permettant de se repérer facilement et de détacher les parties nécessaires (et notamment les fiches
techniques) pour travailler de façon optimale.
Ce guide propose 3 parties :
Le SCoT, un projet de territoire durable, qui rappelle ce qu’est un SCoT, comment il se positionne par rapport au
PLU et présente, dans ses grandes lignes, le projet de territoire de Marne et Gondoire et comment il est traduit dans
le SCoT.
Le PLU pas à pas, reprend les différentes étapes d’élaboration d’un PLU et explique comment intégrer les orienta-
tions du SCoT au fur et à mesure de l’avancée sur le projet de PLU. Chaque phase d’élaboration du PLU (diagnostic,
Projet d’Aménagement et de Développement Durables PADD, Orientations d’Aménagement et de Programmation
OAP et règles) est illustrée de la façon suivante :
➨
Objet de la phase, ce que dit la loi et les évolutions juridiques qui s’appliquent aujourd’hui, la forme du document
et son contenu
➨
Un tableau par thématiques qui reprend en détail les orientations du SCoT qui sont à intégrer dans le PLU.
Cette partie renvoie aux fiches techniques de la partie 3, pour des exemples d’application dans le PLU.
Fiches mémo, reprend les différentes thématiques évoquées dans la partie 2 en détaillant pour chaque orientation
du SCoT les moyens de les décliner dans le PLU, au travers d’exemples.
Ces fiches peuvent être détachées pour travailler en lien avec la deuxième partie.
Pour faciliter la lecture du guide, un travail de code couleur est proposé. Sont ainsi toujours identifiés de la même
couleur :
-
le SCoT
et
le PLU
- les différentes pièces du PLU :
diagnostic PADD OAP
et
règles
-
les prescriptions
et
recommandations
du SCoT.
Enfin, le guide propose également des encadrés permettant de mettre en avant :
une information
une information importante
une réponse à une question
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