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SOMMAIRE
Partie 1
Partie 2
Le SCoT est un outil de planification territoriale
institué par la loi solidarité et renouvellement
urbain (SRU) du 13 décembre 2000
Le SCoT, un document pivot
La gestion du SCoT dans le temps : un document
qui doit être réinterrogé et qui peut évoluer
Les principales caractéristiques du SCoT Marne
Brosse et Gondoire
Composition du dossier du SCoT Marne Brosse
et Gondoire
Le projet de territoire
La procédure d’élaboration / révision du PLU
Dossier de PLU : les différentes pièces
Quelle procédure suivre ?
Mon PLU est-il soumis à évaluation
environnementale ?
Focus // L’évaluation environnementale
des documents d’urbanisme
Phase 0 : lancement de la mission
Phase 1 : le diagnostic territorial
Phase 2 : le projet
Phase 3 : la définition des règles
Phase 4 : la validation
Le SCoT,
un projet de territoire durable
Le PLU pas à pas
p.8
p.16
p.7
p.15
p.8
p.17
p.9
p.10
p.11
p.18
p.19
p.20
p.27
p.31
p.35
p.54
Partie 3
1-
La délimitation des différents espaces de la commune
2a-
Densités minimales : définition et méthode
2b-
Densités minimales en zone U
2c-
Densités minimales en zone AU
2d-
Densités minimales : traduction dans le règlement
du PLU
3-
Vers un parc de logements diversifié
4a-
Préserver le commerce de moins de 400 m² de SU*
4b-
Maîtriser le commerce compris entre 400
et 1 000 m² de SU*
4c-
Commerces de plus de 1000m²de SU*=dans les ZACom
5a-
Vocation des zones d’activités économiques
5b-
Densification des zones d’activités économiques
6-
Favoriser les liaisons douces
7-
Règles de stationnement
8-
Valorisation des espaces agricoles
9-
Déclinaison de la trame verte
10-
Déclinaison de la trame bleue
11-
Protection et valorisation de la trame verte urbaine
12-
Valorisation des secteurs de frange paysagère
13-
Valorisation des points de vue
14-
Des paysages urbains diversifiés
15-
Aménagement qualitatif des entrées de ville
16-
Performance énergétique du bâti
17-
Gestion des eaux pluviales
18-
Gestion des déchets
19-
Prise en compte des risques et des nuisances sonores
20-
Outils de mise en valeur touristique du territoire
Fiches Mémo