Bureau communautaire

Composition du Bureau communautaire élu lors du conseil communautaire d'installation du 6 juillet 2020.

Président : Jean-Paul MICHEL

PV 17/10/2022

Liste des décisions du 17/10/2022

2022-119 - Convention relative à l'aménagement du carrefour à feux RD10-RD406 à Jossigny

2022-120 - Accord de principe pour la demande de subvention du bailleur Les foyers de Seine-et-Marne pour la construction de 17 logements sociaux en VEFA situés 17 rue Leo Gausson à Lagny-sur-Marne

2022-121 - Accord de principe pour la demande de subvention du bailleur Les foyers de Seine-et-Marne pour la construction de 49 logements sociaux situés 55 avenue Michel Chartier à Collégien

2022-122 - Accord de principe pour la demande de subvention du bailleur Les foyers de Seine-et-Marne pour la construction de 23 logements sociaux situés 19-21 rue Godard

2022-123 - Signature d'un bail rural sur la parcelle A914 à Bussy-Saint-Martin

2022-124 - Avenants n°1 aux lots 1, 2, 3, 4 et 5 du marché n°200106 relatif à la gestion et la réalisation des travaux des espaces publics et du patrimoine arboré de la CAMG

2022-125 - Avenant n°1 au lot du marché n°200105 relatif à la fabrication et pose d'éléments de sécurisation et éléments de cloture

2022-126 - Avenant n°1 au lot du marché n°200121 relatif aux missions topographiques

2022-127 - Avenant n°1 au marché n°200136 relatif au marché de travaux et entretien de l'éclairage public et de la signalisation tricolore lumineuse

2022-128 - Avenant n°1 au lot 1 du marché n°210118 relatif au marché pour le mobilier des parcs anciens, espaces naturels et urbains

2022-129 - Avenant n°1 du marché n°200117 relatif à la mission de dessin, d'études techniques et plans divers sur l'ensemble du territoire de la CAMG

2022-130 - Lancement d'une mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de curage pour l'entretien et la restauration des bassins et étangs sur le territoire de la CAMG

2022-131 - Lancement d'un marché pour les travaux et l'entretien des voiries et réseaux divers sur le territoire de la CAMG

PV 26/09/2022

Liste des décisions du 26/09/2022

2022-099 - Lancement accord cadre - Mission d'assistance foncière pour les projets de Marne et Gondoire

2022-100 - Accord de principe pour garantir emprunts du bailleur Antin residences - construction de 64 logements BRS situés rue Henri Dunant ZAC Saint-Jean a Lagny-sur-Marne

2022-101 - Accord de principe pour garantir les emprunts du bailleur Antin résidences - construction de 51 logements BRS - rue ZAC coeur de village à Collégien

2022-102 - Accord de principe pour garantir les emprunts du bailleur Habitat 77 - construction de 30 logements sociaux - rue des Souvats et rue des Marjolaines à Dampmart

2022-103 - Passerelle liaisons douces entre Ferrières-en-Brie et Bussy-Saint-Georges - demande de subvention pour la réalisation des études de maîtrise d œuvre ainsi que des travaux

2022-104 - Convention de mise à disposition des agents (PM) de la brigade intercommunale aux communes

2022-105 - Avenant n°1 au marché n°210134 relatif aux petits travaux d'assainissement, eau potable et défense incendie

2022-106 - Lancement de la consultation relative à l'accord-cadre mono-attributaire - inspection télévisée et contrôle de réception des travaux assainissement

2022-107 - Avenant 5 marche 2013-06-22 de MO déléguée - aménagement parc du Mont Evrin a Montévrain

2022-108 - Demande de subvention 2022 - AVIMEJ

2022-109 - Conditions de versement des indemnités de fin de contrat

2022-110 - Création d'un poste au tableau des emplois - agent de gestion comptable

2022-111 - Mise à jour de la Charte d'accueil du réseau de Lecture publique en Marne et Gondoire

PV 12/09/2022

Annexe PV 2022-09-12 - pt 01 - pi SDAGEP

Annexe PV 2022-09-12 - pt 16 - RCU

Liste des décisions du 12/09/2022

2022-083 - Accord de principe - garantir emprunts 3F Seine et Marne - construction de 5 logements sociaux - 32 av Raymond Poincarré a LSM

2022-084 - Accord de principe garantir emprunts Seqens - construction de 45 logements sociaux - ZAC du Sycomore lot SY 24b a Bussy-Saint-Georges

2022-085 - Adhésion au groupement de commande pour la fourniture de gaz et d'electricité porte par le SDESM

2022-086 - Lancement consultation - missions de contrôle technique et vérifications periodiques pour la CAMG

2022-087 - Lancement d un marché de nettoiement des espaces publics de la CAMG

2022-088 - Attribution du marché de travaux de réhabilitation et curage des bassins petit bois et Sainte-Colombe a Bussy-Saint-Georges

2022-089 - Avenant n°1 au marché n°200120 relatif a la fourniture et pose de signalétiques horizontales et verticales

2022-090 - Lancement d une consultation relative aux travaux d'extension de l'orangerie au sein du Parc culturel de Rentilly - Michel Chartier

2022-091 - Lancement marché de fournitures de livres non scolaires pour le réseau des médiathèques de Marne et Gondoire

2022-092 - Remboursement frais avances par agent

2022-093 - Mise en place de l allocation aux agents parents d'enfants handicapés de moins de 20 ans (APEH)

2022-094 - Création d'un poste au tableau des emplois Directeur des services mutualisés RH

2022-095 - Recours au contrat d'apprentissage

2022-096 - Recrutement d'un intervenant sport pour le marathon dans le cadre d'une activité accessoire

2022-097 - Demande de subvention de l'association - prendre soin à Saint-Thibault-des-Vignes

2022-098 - Mise à disposition de trottinettes électriques et de vélos à assistance électrique en semi free-floating

Compte-rendu de la séance du 13 juin 2022

Compte-rendu de la séance du 30 mai 2022

Compte-rendu de la séance du 9 mai 2022

Compte-rendu de la séance du 11 avril 2022

Compte-rendu de la séance du 21 mars 2022

Compte-rendu de la séance du 14 mars 2022

Compte-rendu de la séance du 7 février 2022

Compte-rendu de la séance du 24 janvier 2022

Compte-rendu de la séance du 13 décembre 2021
Compte-rendu de la séance du 15 novembre 2021
Compte-rendu de la séance du 8 novembre 2021
Compte-rendu de la séance du 18 octobre 2021
Compte-rendu de la séance du 27 septembre 2021
Compte-rendu de la séance du 20 septembre 2021
Compte-rendu de la séance du 13 septembre 2021
Compte-rendu de la séance du 6 septembre 2021
Compte-rendu de la séance du 21 juin 2021
Compte-rendu de la séance du 7 juin 2021
Compte-rendu de la séance du 17 mai 2021
Compte-rendu de la séance du 3 mai 2021
Compte-rendu de la séance du 29 mars 2021
Compte-rendu de la séance du 8 mars 2021
Compte-rendu de la séance du 1^er mars 2021
Compte-rendu de la séance du 8 février 2021
Compte-rendu de la séance du 25 janvier 2021
Compte-rendu de la séance du 4 janvier 2021

Compte-rendu de la séance du 14 décembre 2020
Compte-rendu de la séance du 30 novembre 2020
Compte-rendu de la séance du 16 novembre 2020
Compte-rendu de la séance du 12 octobre 2020
Compte-rendu de la séance du 21 septembre 2020
Compte-rendu de la séance du 7 septembre 2020
Compte-rendu de la séance du 8 juin 2020
Compte-rendu de la séance du 24 février 2020
Compte-rendu de la séance du 27 janvier 2020

Compte-rendu de la séance du 25 novembre 2019
Compte-rendu de la séance du 13 novembre 2019
Compte-rendu de la séance du 14 octobre 2019
Compte-rendu de la séance du 16 septembre 2019
Compte-rendu de la séance du 9 septembre 2019
Compte-rendu de la séance du 24 juin 2019
Compte-rendu de la séance du 3 juin 2019
Compte-rendu de la séance du 13 mai 2019
Compte-rendu de la séance du 15 avril 2019
Compte-rendu de la séance du 1^er avril 2019
Compte-rendu de la séance du 18 mars 2019
Compte-rendu de la séance du 18 février 2019
Compte-rendu de la séance du 28 janvier 2019
Compte-rendu de la séance du 21 janvier 2019

Compte-rendu de la séance du 3 décembre 2018
Compte-rendu de la séance du 26 novembre 2018
Compte-rendu de la séance du 5 novembre 2018
Compte-rendu de la séance du 15 octobre 2018
Compte-rendu de la séance du 24 septembre 2018
Compte-rendu de la séance du 17 septembre 2018
Compte-rendu de la séance du 3 septembre 2018
Compte-rendu de la séance du 2 juillet 2018
Compte-rendu de la séance du 11 juin 2018
Compte-rendu de la séance du 28 mai 2018
Compte-rendu de la séance du 14 mai 2018
Compte-rendu de la séance du 9 avril 2018
Compte-rendu de la séance du 12 mars 2018
Compte-rendu de la séance du 5 mars 2018
Compte-rendu de la séance du 5 février 2018
Compte-rendu de la séance du 29 janvier 2018
Compte-rendu de la séance du 22 janvier 2018

Compte-rendu de la séance du 11 décembre 2017
Compte-rendu de la séance du 4 décembre 2017
Compte-rendu de la séance du 13 novembre 2017
Compte-rendu de la séance du 6 novembre 2017
Compte-rendu de la séance du 25 septembre 2017
Compte-rendu de la séance du 18 septembre 2017
Compte-rendu de la séance du 4 septembre 2017
Compte-rendu de la séance du 26 juin 2017
Compte-rendu de la séance du 19 juin 2017
Compte-rendu de la séance du 22 mai 2017
Compte-rendu de la séance du 2 mai 2017
Compte-rendu de la séance du 24 avril 2017
Compte-rendu de la séance du 13 mars 2017
Compte-rendu de la séance du 27 février 2017
Compte-rendu de la séance du 20 février 2017
Compte-rendu de la séance du 30 janvier 2017
Compte-rendu de la séance du 9 janvier 2017

Compte-rendu de la séance du 5 décembre 2016
Compte-rendu de la séance du 21 novembre 2016
Compte-rendu de la séance du 7 novembre 2016
compte-rendu de la séance du 17 octobre 2016
Compte-rendu de la séance du 3 octobre 2016
Compte-rendu de la séance du 12 septembre 2016
Compte-rendu de la séance du 5 septembre 2016
Compte-rendu de la séance du 20 juin 2016
Compte-rendu de la séance du 13 juin 2016
Compte-rendu de la séance du 6 juin 2016
Compte-rendu de la séance du 9 mai 2016
Compte-rendu de la séance du 11 avril 2016
Compte rendu de la séance du 21 mars 2016
Compte-rendu de la séance du 14 mars 2016
Compte-rendu de la séance du 7 mars 2016
Compte-rendu de la séance du 1er février 2016
Compte-rendu de la séance du 25 janvier 2016

Compte-rendu de la séance du 7 décembre 2015
Compte-rendu de la séance du 30 novembre 2015
Compte-rendu de la séance du 9 novembre 2015
Compre-rendu de la séance du 3 novembre 2015